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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Moca-Saint
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PALTO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PALTO
Moca-Saint, sarl

Numéro de dépôt :
4224800
Date de dépôt :
10/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
10/11/2025
PALTO de Moca-Saint

Présentation de la marque PALTO

Déposée le 10 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Moca-Saint auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PALTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-49 du 4 décembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Moca-Saint domicilié(e) 23 rue de l'industrie - 49280 - LA TESSOUALLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Moca-Saint, M. Moreau Jean-Clément domicilié(e) 23 rue de l'industrie - 49280 - LA TESSOUALLE - France.

La marque PALTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4224800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALTO arrivera à expiration en date du 10 novembre 2025.

Moca-Saint a également déposé les autres marques suivantes : palto “ Le jeu de l'apéro! ” FABRIQUE EN FRANCE PAR TONTON


Moca-Saint, sarl - 23 rue de l'industrie - 49280 - LA TESSOUALLE - France


Moca-Saint, M. Moreau Jean-Clément - 23 rue de l'industrie - 49280 - LA TESSOUALLE - France


Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.